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Pour jouer, répondez aux questions suivantes. 

Par ici les indices 🙂

L’échalote traditionnelle, plantée et récoltée à la main, appartient à quelle famille ?

Dans la culture de la tomate, à quoi servent les insectes auxiliaires ?

Que désigne une poivrade d’artichaut petit violet ?

Comment peut se manger le brocoli ?

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Prince de Bretagne s’engage à prendre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles recueillies afin d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, détruites ou qu’un tiers non autorisé n’y ait accès.

QUELS SONT VOS DROITS CONCERNANT VOS DONNÉES PERSONNELLES ET COMMENT NOUS CONTACTER ?
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Pour exercer ce droit, s’adresser par courrier à :
CERAFEL marque Prince de Bretagne – Kerisnel – 29250 Saint Pol de Léon ou par mail à contact@princedebretagne.com
Nous vous informerons des mesures prises à la suite de votre demande dans les meilleurs délais à compter de la réception de celle-ci.
Conformément à la réglementation applicable, si vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/agir
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La présente politique de protection des données personnelles est effective au 25/05/2018.

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La durée de conservation de vos Données Personnelles est variable ; elle peut être fixée selon les critères suivants :
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ÉDITEUR
CERAFEL marque Prince de Bretagne
Kerisnel
29250 Saint Pol de Léon

Mentions l)gales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

CERAFEL marque Prince de Bretagne a ouvert ce site pour donner la possibilité de gagner des lots. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de CERAFEL marque Prince de Bretagne. Cette page détaille les conditions légales s’appliquant à chaque visiteur de ce site. Le fait de le consulter implique l’acceptation et l’application des spécifications de ce document de manière inconditionnelle.

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Aucune exploitation commerciale n’est autorisée et les clauses du présent paragraphe a) b) c) sont applicables. Le non-respect desdites clauses et de leurs interdictions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.

R(glement du jeu

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RÈGLEMENT COMPLET – JEU « Cet automne, on mange quoi ? »

« Cet automne, on mange quoi ? » – 2 septembre – 1er décembre 2019

ARTICLE 1 : Société organisatrice

L’AOP CERAFEL – marque Prince de Bretagne, association loi de 1901 d’organisations de producteurs, n° de Siret 777 702 000 28 ‐ dont le siège est situé 8, rue Marcellin Berthelot, ZI de Kérivin, 29 600 Saint Martin Des Champs (ci‐après nommée la « Société Organisatrice ») organise une opération nommée « Cet automne on mange quoi, Gagnez un week-end nature », du 2 septembre 2019 au 1er décembre 2019, dans les conditions ci‐après définies.

ARTICLE 2 : Personnes concernées

Le tirage au sort est ouvert aux personnes résidant en France, Corse comprise (hors départements et territoires d’outre-mer).

Ne peuvent participer : les personnes ne répondant pas aux conditions visées ci‐dessus, et en tout état de cause :

  • les membres de la direction et du personnel de la société organisatrice ;
  • les membres des sociétés participant à l’organisation du tirage au sort
  • le personnel de l’Etude de Maître CHAPLEAU Benjamin, huissier de justice
  • les membres de leurs familles respectives (par famille, il faut entendre les personnes vivant sous le même toit, ainsi que leurs ascendants et descendants directs et/ou collatéraux).

La participation est limitée à une seule par foyer (même nom, même adresse), et ce, quelle que soit la date à laquelle la participation est enregistrée.

ARTICLE 3 : Modalités de participation et déroulement du Tirage au sort

1/ Accès au Tirage au sort :

Le tirage au sort est accessible en ligne : http://www.jeu.princedebretagne.com/

Le règlement est disponible sur http://www.jeu.princedebretagne.com/.

Le participant est invité à renseigner le formulaire de participation. Il doit obligatoirement répondre aux questions et remplir les champs : nom, prénom et adresse électronique.

Le participant peut cocher la case « J’accepte de recevoir des informations de la part de Prince de Bretagne en m’inscrivant à leur Newsletter ».

A l’issu de ce formulaire, l’internaute valide définitivement sa participation en activant le bouton ‘Valider’.

Toute participation incomplète, non‐conforme aux conditions exposées ci‐dessus, comportant des indications fausses ou erronées, non validée ou enregistrée hors délai, ne sera pas prise en compte et sera déclarée nulle.

Il n’est autorisé qu’une seule participation par personne – même nom, même prénom, même adresse électronique – pendant toute la période du tirage au sort.

ARTICLE 4 : Dotations et sélection des gagnants

Les dotations mises en Tirage au sort sont les suivantes :

5 week-ends nature : au choix entre Wonderbox ou Breizhbox

Valeur commerciale : Week-end insolite et gourmand Wonderbox 99.9 euros TTC

Valeur commerciale : BREIZHBOX® BLEUE 79 euros TTC 2 – Règlement complet « Cet automne on mange quoi, Gagnez un week-end nature » > 2 septembre – 1er décembre 2019

10 sacs cabas d’une valeur de 1.7 euro TTC

Le tirage au sort sera effectué le 13 décembre 2019 par l’équipe Prince de Bretagne pour désigner les 5 gagnants pour les lots principaux et les 10 gagnants pour les lots secondaires. Seuls les participants ayant renseigné l’ensemble des champs du formulaire de participation pourront participer au tirage au sort.

Les dotations ne pourront être attribuées sous une autre forme que celle prévue au présent règlement. Il ne sera attribué aucun autre lot ou valeur en espèces, en échange des lots gagnés. La société organisatrice, CERAFEL ‐ Prince de Bretagne, se réserve le droit de remplacer les lots mis en Tirage au sort par des lots de valeur similaire ou équivalente et de caractéristiques proches, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.

Les dotations seront nominatives et ne pourront en aucun cas être utilisés par d’autres personnes que les gagnants.

Les gagnants seront avertis de leurs gains par e-mail, dans un délai de deux jours ouvrés après le tirage au sort, à l’adresse électronique indiqué dans le formulaire de participation. Ils devront confirmer, sous 5 jours après ce premier contact e-mail, l’acception du lot et leur adresse postale pour l’envoi de leur dotation. Les dotations seront adressées par colis postal dans un délai de 15 jours après la confirmation de l’adresse postale des gagnants.

Les lots qui n’auraient pu, pour quelque raison que ce soit, être attribués à un gagnant dans le cadre de la présente opération, resteront la propriété de la Société organisatrice qui pourra librement en disposer.

L’AOP CERAFEL ne pourra être tenue pour responsable de l’envoi des dotations à une adresse postale inexacte du fait de la négligence du gagnant.

Si les lots n’ont pu être livrés à leur destinataire pour quelque raison que ce soit, indépendamment de la volonté de L’AOP CERAFEL, ils resteront définitivement la propriété de l’AOP CERAFEL.

Les Participants sont informés que la vente ou l’échange de lots sont strictement interdits.

ARTICLE 5 : Acceptation du règlement

La participation au tirage au sort implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement. Toute contestation relative au tirage au sort devra obligatoirement être formulée par écrit à l’adresse suivante :

PRINCE DE BRETAGNE ‐ Tirage au sort « Cet automne on mange quoi, Gagnez votre week-end nature » – Kérisnel – 29250 SAINT POL DE LEON

Le règlement est déposé chez Maître CHAPLEAU Benjamin, huissier de justice, 6 rue de Lyon, 29200 BREST sous le contrôle duquel est placé ce tirage au sort.

Le présent règlement peut être obtenu gratuitement auprès de :

PRINCE DE BRETAGNE ‐ contact@princedebretagne.com ainsi que sur la page web : http://www.jeu.princedebretagne.com/

ARTICLE 6 : Les réclamations

Ces réclamations éventuelles doivent être adressées par courrier en lettre recommandée avec Accusé de Réception dans les quinze jours suivant la participation au Tirage au sort à :

PRINCE DE BRETAGNE ‐Jeu « Cet automne on mange quoi, Gagnez votre week-end nature » – Kérisnel – 29250 SAINT POL DE LEON 3 – Règlement complet « Cet automne on mange quoi, Gagnez un week-end nature » > 2 septembre – 1er décembre 2019

ARTICLE 7 : Respect des règles

Participer au Tirage au sort implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres participants.

Le Participant s’interdit de mettre en oeuvre ou de chercher à mettre en oeuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes du présent règlement.

L’AOP CERAFEL se réserve le droit d’écarter, de disqualifier ou d’invalider les gains de toute personne ne respectant pas totalement le règlement.

L’AOP CERAFEL se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement de la participation au Tirage au sort. Toute falsification entraîne l’élimination immédiate du Participant.

L’AOP CERAFEL pourra décider d’annuler le Tirage au sort s’il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit.

L’AOP CERAFEL se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l’ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations au Tirage au sort, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux participations des gagnants.

ARTICLE 8 : Responsabilité de l’Association CERAFEL

L’Association CERAFEL se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier ou d’annuler le Tirage au sort si des circonstances exceptionnelles l’exigeaient. Les éventuelles modifications feront l’objet d’un avenant au présent règlement.

Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.

L’Association CERAFEL ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes, avaries, manque de lisibilité des cachets du fait des services postaux. Elle ne saurait non plus être tenue pour responsable et aucun recours ne pourra être engagé contre elle en cas de survenance d’événements présentant les caractères de force majeure tels que définis par la loi ou la jurisprudence, privant partiellement ou totalement le/les gagnant(s) du bénéfice de son/leur gain(s). L’Association CERAFEL décline toute responsabilité concernant de tels événements pouvant avoir lieu avant, pendant et après la jouissance des lots.

ARTICLE 9 : Loi applicable

Le Tirage au sort ainsi que le présent règlement est exclusivement soumis à la loi française.

En cas de litige ou de contestation, seul le Tribunal de Brest sera compétent.

ARTICLE 10 : Informatique et libertés

Conformément à la Loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les coordonnées des participants pourront être traitées sur support papier ou par traitement automatisé. Ces informations sont destinées à la Société Organisatrice. Conformément aux articles 38 et suivants de la dite loi, les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données les concernant sur simple demande écrite adressée à L’AOP CERAFEL ‐ Prince de Bretagne, association loi de 1901 d’organisations de producteurs, n° de Siret 777 572 702 000 28 ‐ dont le siège est situé 8, rue Marcellin Berthelot, ZI de Kérivin, 29600 Saint Martin Des Champs

Sous réserve de leur consentement explicite, les informations collectées sur les participants pourront être utilisées par la Société Organisatrice et/ou ses partenaires afin de mieux les servir et de les informer de leurs nouveaux produits et offres susceptibles de les intéresser.

Les données collectées sont indispensables pour participer au Tirage au sort. Par conséquent, les personnes qui exerceront le droit de suppression des données les concernant avant la fin du Tirage au sort sont réputées renoncer à leur participation.

La société organisatrice pourra solliciter l’autorisation du gagnant afin d’utiliser à titre publicitaire, dans toute manifestation publi-promotionnelle liée à la présente opération, ainsi que dans des opérations ultérieures de communication sur les marques de la société organisatrice, les prénoms, première lettre du nom des gagnants, sans que cette utilisation ne leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l’attribution de leur dotation. 4 – Règlement complet « Cet automne on mange quoi, Gagnez un week-end nature » > 2 septembre – 1er décembre 2019

Le gagnant autorise la publication, la reproduction et l’utilisation de son prénom, première lettre de son nom, à des fins d’information liées au présent Tirage au sort et/ou ses résultats sur le site internet www.princedebretagne.com et sur les pages Facebook et Instagram. Cette utilisation ne conférera au gagnant aucun droit à rémunération ou avantage quelconque autre que la remise du lot gagné.

ARTICLE 11 : Données personnelles

Les données à caractère personnel des participants sont recueillies lors de la participation au Tirage au sort, ainsi que, le cas échéant, lors de la remise des dotations. Ces données ne sont utilisées que pour l’administration du Tirage au sort. Elles sont destinées à la Société Organisatrice, qui pourra toutefois les communiquer à des tiers dans le seul cadre et pour les seuls besoins de l’administration du Tirage au sort. Ces données ne pourront être utilisées à d’autres fins et seront conservées pendant la durée strictement nécessaire à leurs finalités à l’exception des données dont la durée de conservation minimum résulte d’une obligation légale ou règlementaire ou de l’extinction d’un délai de prescription.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CERAFEL Prince de Bretagne, Service Marketing – Prince de Bretagne – Kérisnel 29250 Saint Pol de Léon – contact@princedebretagne.com. Le participant dispose également d’un droit de saisir à tout moment l’autorité compétente en matière de données personnelles (CNIL). Les données collectées sont obligatoires pour participer au Tirage au sort.

Par conséquent, le participant qui exercera le droit de suppression des données à caractère personnel le concernant avant la fin du Tirage au sort sera réputé renoncer à sa participation. Sous réserve de leur consentement explicite, les informations collectées sur les participants pourront être utilisées par la Société Organisatrice afin de mieux les servir et de les informer de ses nouveaux produits et offres susceptibles de les intéresser.

R(glement du jeu pour les pros

Cliquez-ici pour téléchargez le réglement du jeu « professionnels de la distribution »

RÈGLEMENT COMPLET PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION « Opération Automne » 2019 ‐ PRINCE DE BRETAGNE

ARTICLE 1 : Société organisatrice

L’AOP CERAFEL – marque Prince de Bretagne, association loi de 1901 d’organisations de producteurs, n° de Siret 777 702 000 28 ‐ dont le siège est situé 8, rue Marcellin Berthelot, ZI de Kérivin, 29600 Saint Martin Des Champs (ci‐après nommée la « Société Organisatrice ») organise un concours dans le cadre d’une opération promotionnelle nommée  » Opération Automne Prince de Bretagne « , du 2 septembre 2019 au 1er décembre 2019, dans les conditions ci‐après définies. Le concours est organisé sur le territoire français, Corse incluse, hors départements et collectivités d’outre-mer ainsi que sur le territoire belge et luxembourgeois.

ARTICLE 2 : Personnes concernées

Le Concours est ouvert aux professionnels de la distribution : détaillants (sédentaires ou de marché), chefs de rayon GMS, grossistes.

Ne peuvent pas participer les personnes ou sociétés répondant aux conditions visées ci‐dessus, et en tout état de cause :

• les membres de la direction et du personnel de la société organisatrice ;

• les membres de leurs familles respectives (par famille, il faut entendre, les personnes vivant sous le même toit, ainsi que leurs ascendants et descendants directs et/ou collatéraux).

ARTICLE 3 : Modalités de participation et déroulement du concours

La participation au concours nécessite de relayer l’Opération Automne et réaliser une théâtralisation de fruits et légumes Prince de Bretagne.

Pour participer, les professionnels devront commander un kit PLV avant le 1er décembre 2019 par mail à elisabeth.leberre@princedebretagne.com ou par téléphone au 02 98 69 39 04/06 61 30 11 56.

Le kit pour la mise en avant de l’opération contient 2 jupes papier, 1 argumentaire professionnel A4, 2 Affichettes magasins A4 recto-verso, 1 présentoir recette avec fiches et des bulletins de concours.

Ils devront installer les PLV et réaliser la plus belle théâtralisation de la gamme Prince de Bretagne. Ils devront envoyer une photographie de leur rayon avant le 6 décembre 2019 par mail ou SMS à elisabeth.leberre@princedebretagne.com en précisant leurs coordonnées (état civil, nom du magasin, nom du contact, adresse).

Les professionnels ayant participé à l’opération et réalisé une mise en avant des fruits et légumes Prince de Bretagne dans leur rayon en utilisant le kit de PLV Automne participeront au concours de théâtralisation pour tenter de gagner un des lots détaillés ci-dessous.

Toute participation incomplète, non conforme aux conditions exposées ci‐dessus, comportant des indications fausses ou erronées, non validée ou enregistrée hors délai ne sera pas prise en compte et sera déclarée nulle.

ARTICLE 4 : Dotations et sélection des gagnants

Les dotations sont les suivantes :

Pour tout envoi de photo correspondant aux critères de participation : 1 journée d’animation Prince de Bretagne avec animateur/animatrice en point de vente offerte d’une valeur de 200 € TTC (pour toute demande explicite lors de l’envoi de la photo). Chaque magasin participant ne bénéficiera que d’une seule journée offerte d’animation Prince de Bretagne avec animateur/animatrice en point de vente (peu importe le nombre de photos envoyées).

DATE LIMITE DE RÉALISATION DE L’ANIMATION : ENTRE LA VALIDATION DE LA PHOTO ET LE DIMANCHE 28 JUIN 2020.

Selon conditions habituelles de mise en place des animations magasins :

  • Animateur/animatrice présent(e) 1 jour en point de vente (France Métropolitaine uniquement), pour animer et promouvoir uniquement les fruits et légumes à marque Prince de Bretagne (unique mission)
  • Pas d’animation mono-produit mais plusieurs produits Prince de Bretagne à mettre en avant et uniquement Prince de Bretagne
  • Réservation 15 jours minimum avant le jour de l’animation auprès de la Chargée de Marketing Opérationnel Prince de Bretagne – Elisabeth Le Berre 06.61.30.11.56 / 02.98.69.39.04 elisabeth.leberre@princedebretagne.com
  • Animateur/animatrice réservé(e) par Prince de Bretagne parmi ses prestataires référencés.

Si l’intégralité de ces conditions sont respectées, la demande sera alors étudiée par l’équipe marketing et soumise à validation / modification. 2 – Règlement complet Opération Automne > 2 septembre – 1er décembre 2019

Règlement des animations :

DATE LIMITE DE RÉALISATION DE L’ANIMATION : DIMANCHE 28 JUIN

En cas d’annulation de l’animation à l’initiative du magasin :

  • Si l’annulation intervient avant les 7 jours précédents la date d’animation préalablement définie, dans ce cas possibilité de reporter l’animation à une date ultérieure, dans un délai de trois mois. Un seul report possible.
  • Si l’annulation intervient dans les sept jours précédents la date d’animation préalablement définie, il n’y aura pas de possibilité de report et le gain sera perdu.

En cas d’annulation à l’initiative de Prince de Bretagne

  • Prince de bretagne s’engage à reporter l’animation à une date ultérieure dans un délais de 3 mois en accord avec le magasin / marché d’intérêt national.

Choix des produits à animer

Le choix des produits en animation se fait en accord avec le chef de rayon, la centrale d’achat, le service marketing Prince de Bretagne ou l’expéditeurs Prince de Bretagne

La présence de personnel d’animation, ne soumet pas la marque Prince de Bretagne à une obligation de résultat en termes de vente.

Le temps de travail et de présence en magasin du personnel d’animation est régi par le contrat qui le lie à son employeur, la société d’animation. (7 heures de travail effectif et 1h ou 2h de pause).

Prince de Bretagne se charge de fournir la PLV nécessaire à l’animation magasin.

Le magasin se charge de mettre à disposition le matériel nécessaire, les produits en cas de dégustation produits.

En acceptant l’animation, le magasin autorise l’animatrice à prendre des photos de la mise en avant de la PLV en rayon et uniquement de cela.

Pour les professionnels qui présenteront les plus belles mises en avant (3 gagnants) :

– 3 lots de doudounes (5 maximum par lot) sans manches Prince de Bretagne d’une valeur unitaire de 24 € TTC pour habiller les salariés du rayon fruits et légumes du point de vente (dans la limite des stocks, des couleurs et des tailles disponibles).

Le jury composé de membres de l’équipe marketing Prince de Bretagne se réunira avant le 13 décembre 2019 pour élire les plus belles mises en avant. Les gagnants seront désignés selon l’attractivité de la mise en avant, le nombre de produits de la gamme PRINCE DE BRETAGNE présents, l’utilisation de la PLV, la qualité et la fraîcheur des légumes.

Les dotations ne pourront être attribuées sous une autre forme que celle prévue au présent règlement.

Il ne sera attribué aucun autre lot ou valeur en espèces, en échange des lots gagnés. La société organisatrice se réserve le droit de remplacer les lots mis en jeu par des lots de même valeur et de caractéristiques proches si les circonstances l’exigent, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.

Les gagnants seront avertis de leurs gains par e-mail ou par téléphone avant le 20 décembre 2019. Ils devront confirmer leur adresse postale pour l’envoi de leur dotation. Les dotations seront adressées aux gagnants par courrier ou colis suivis, par la Société organisatrice CERAFEL – Prince de Bretagne et aux frais de celle‐ci, à l’adresse postale indiquée par le participant et dans un délai de 4 semaines environ après réunion du jury.

Pour les doudounes : La Société Organisatrice ne saurait être retenue responsable de toute perte ou dommage occasionné lors de l’envoi du lot. Les réclamations devront être envoyées en recommandé avec accusé de réception, directement auprès de l’établissement responsable de l’acheminement du courrier.

Pour les animations : La Société Organisatrice ne saurait être retenue responsable pour non lecture de ce règlement ou si les conditions ne sont pas respectées.

Les lots qui n’auraient pu, pour quelque raison que ce soit, être attribués à un gagnant dans le cadre de la présente opération, resteront la propriété de la Société Organisatrice qui pourra librement en disposer. 3 – Règlement complet Opération Automne > 2 septembre – 1er décembre 2019

L’AOP CERAFEL ne pourra être tenue pour responsable de l’envoi des dotations à une adresse inexacte du fait de la négligence du gagnant.

Si les lots n’ont pu être livrés à leur destinataire pour quelque raison que ce soit, indépendamment de la volonté de CERAFEL (le gagnant ayant déménagé sans mettre à jour son adresse, etc.), ils resteront définitivement la propriété de CERAFEL. Les Participants sont informés que la vente ou l’échange de lots sont strictement interdits.

Les participants autorisent la Société Organisatrice à utiliser leurs photos de théâtralisation pour toute communication interne ou externe réalisée par celle-ci.

ARTICLE 5 : Acceptation du règlement

La participation au Concours implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.

Toute contestation relative au Concours devra obligatoirement être formulée par écrit à l’adresse suivante :

PRINCE DE BRETAGNE – « Opération été » ‐ Service Marketing – Kérisnel – 29250 SAINT

POL DE LEON.

Le règlement est déposé chez SCP PETEY – GUERIN – BOURGEAC, Huissiers de justice associés, 221 rue du faubourg Saint Honoré 75008 Paris.

Le présent règlement peut être obtenu gratuitement auprès de : PRINCE DE BRETAGNE – La Fête des

Légumes Primeurs ‐ Service Marketing – Kérisnel – 29250 SAINT POL DE LEON.

ARTICLE 6 : Respect des règles

Participer au concours implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres participants.

Le Participant s’interdit de mettre en oeuvre ou de chercher à mettre en oeuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes du présent règlement.

CERAFEL se réserve le droit d’écarter, de disqualifier ou d’invalider les gains de toute personne ne respectant pas totalement le règlement.

CERAFEL se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement de la participation au Concours. Toute falsification entraîne l’élimination immédiate du Participant.

CERAFEL pourra décider d’annuler le concours s’il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit.

CERAFEL se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l’ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations au Concours, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux participations des gagnants.

ARTICLE 7 : Responsabilité de l’Association CERAFEL

CERAFEL se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier ou d’annuler le concours si des circonstances exceptionnelles l’exigeaient. Les éventuelles modifications feront l’objet d’un avenant au présent règlement. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.

CERAFEL ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes, avaries, manques de lisibilité des cachets du fait des services postaux. Elle ne saurait non plus être tenue pour responsable et aucun recours ne pourra être engagé contre elle en cas de survenance d’événements présentant les caractères de force majeure tels que définis par la loi ou la jurisprudence, privant partiellement ou totalement le/les gagnant(s) du bénéfice de son/leur(s) gain(s). CERAFEL décline toute responsabilité concernant de tels événements pouvant avoir lieu avant, pendant et après la jouissance des lots.

ARTICLE 8 : Loi applicable

Le concours ainsi que le présent règlement est exclusivement soumis à la loi française.

En cas de litige ou de contestation, seul le Tribunal de Brest sera compétent.

ARTICLE 9 : Données personnelles

Conformément à la Loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les coordonnées des participants pourront être traitées sur support papier ou par traitement automatisé. Ces informations sont destinées à la Société Organisatrice, responsable de leur traitement. Conformément aux articles 38 et suivants de ladite loi, les participants disposent, sans

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